Conditions générales d'utilisation

Dernière mise à jour : à compléter

1. Objet

Les présentes conditions générales (les « Conditions ») régissent l'accès et l'utilisation de la plateforme et des services fournis par Tefqane Olyvris (le « Service »). En accédant au Service ou en l'utilisant, l'utilisateur (l'« Utilisateur ») accepte sans réserve les présentes Conditions. Si l'Utilisateur n'accepte pas ces Conditions, il ne doit pas utiliser le Service.

2. Description du Service

Tefqane Olyvris propose une plateforme d'analyse et d'aide à la décision destinée aux traders et investisseurs. Les fonctionnalités, contenus et modalités d'accès peuvent évoluer à tout moment, avec ou sans préavis, afin d'améliorer ou d'adapter le Service.

3. Accès au Service

L'accès à certaines fonctionnalités peut nécessiter la création d'un compte. L'Utilisateur s'engage à fournir des informations exactes et à jour lors de son inscription et à maintenir la confidentialité de ses identifiants de connexion. Toute activité effectuée depuis un compte est présumée effectuée par son titulaire.

4. Absence de conseil en investissement

Les informations, analyses et signaux fournis par le Service ont un caractère informatif et ne constituent en aucun cas un conseil en investissement, une recommandation personnalisée ou une incitation à réaliser une opération financière. L'Utilisateur reste seul responsable de ses décisions d'investissement et des conséquences qui en résultent. Tefqane Olyvris ne garantit pas l'exactitude, l'exhaustivité ou la pertinence des données fournies.

5. Utilisation autorisée

L'Utilisateur s'engage à utiliser le Service conformément à la loi et aux présentes Conditions. Il s'engage notamment à ne pas :

• reproduire, copier ou revendre tout ou partie du Service sans autorisation ;
• tenter de contourner les mesures de sécurité ou d'accéder à des données qui ne lui sont pas destinées ;
• utiliser le Service à des fins frauduleuses, illicites ou contraires à sa destination ;
• perturber le fonctionnement normal de la plateforme par tout moyen technique.

6. Abonnements et paiements

Certaines fonctionnalités du Service peuvent être soumises à un abonnement payant. Les modalités de tarification, de facturation et de renouvellement seront précisées lors de la souscription. Sauf disposition contraire, les sommes versées ne sont pas remboursables, dans les limites prévues par la réglementation applicable.

7. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le Service (textes, logiciels, bases de données, visuels, marques, logos) demeure la propriété exclusive de Tefqane Olyvris ou de ses partenaires. Aucune disposition des présentes Conditions ne saurait être interprétée comme une cession de droits de propriété intellectuelle au bénéfice de l'Utilisateur.

8. Disponibilité du Service

Tefqane Olyvris met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer la disponibilité et la continuité du Service, sans toutefois garantir un accès ininterrompu ou exempt d'erreurs. Des interruptions peuvent survenir notamment pour des opérations de maintenance ou pour des raisons indépendantes de la volonté de Tefqane Olyvris.

9. Limitation de responsabilité

Dans les limites permises par la loi applicable, Tefqane Olyvris ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le Service, y compris toute perte financière liée à des décisions d'investissement prises sur la base des informations fournies.

10. Suspension et résiliation

Tefqane Olyvris se réserve le droit de suspendre ou de résilier l'accès d'un Utilisateur au Service, notamment en cas de non-respect des présentes Conditions, sans préjudice de tout autre recours. L'Utilisateur peut également mettre fin à son utilisation du Service à tout moment.

11. Modification des Conditions

Tefqane Olyvris peut modifier les présentes Conditions à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur cette page. Il appartient à l'Utilisateur de consulter régulièrement les présentes Conditions.

12. Droit applicable

Les présentes Conditions sont soumises au droit applicable au lieu d'établissement de Tefqane Olyvris. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relèvera de la compétence des juridictions compétentes, sauf disposition légale impérative contraire.

13. Contact

Pour toute question relative aux présentes Conditions, l'Utilisateur peut se référer à la page de contact du site.

Ce document est fourni à titre de modèle général et ne constitue pas un avis juridique. Il est recommandé de le faire adapter et valider selon la juridiction et l'activité concernées avant toute mise en ligne définitive.